Etape 1 réussie…

Bonjour,

La Préfecture de Loire-Atlantique nous a adressé ce jour le récépissé de déclaration de l’association qui constitue le club de plongée en ces termes :

 »
Vu la loi du  1er juillet 1901 relative au contrat d’association ;
Vu le décret du 16 Août 1901 portant le règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi précitée ;

LE PREFET DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

donne récépissé à Monsieur le Président
d’une déclaration en date du : 21 sepembre  2009

faisant connaître la constitution d’une association ayant pour titre :

ASSOCIATION SUBAQUATIQUE AQUADIVER

dont le siège social est situé : 21 rue du moulin neuf – 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE

Décision prise le : 21 Août 2009

Pièces fournies :  Statuts et Liste des dirigeants
« 

Rendez vous vite pour la déclaration aux journaux officiels.

Le Président.
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Le président

E3

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